Éditeur : «Association P'tite Lumière et Cie»
Responsable : Danielle Afumba Massamba
Directrice de la publication : Danielle Afumba Massamba
Conception du site : Jacques Inweb
Hébergement : Planet Hoster

Le site ptitelumiereetcie.fr est la propriété de l'Association P'tite Lumière et Cie. Les textes et les images figurants sur le site ptitelumiereetcie.fr sont libres ou protégés par le droit d'auteur.

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites (SESAM – les droits des auteurs dans le multimédia).
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, icônes…) contenus dans le site ptitelumiereetcie.fr sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Ainsi, aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit, modifié, transmis, diffusé d’aucune manière que ce soit. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but que pour l’utilisation personnelle des visiteurs constitue une infraction au code de la propriété intellectuelle.

Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de l'Association P'tite Lumière et Cie, merci de nous contacter.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site web « ptitelumiereetcie.fr » par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Association P'tite Lumière et Cie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.